Mentions légales

Site édité par Julien Fournié SAS.

47 rue de Paradis, 75010 Paris, France.

Tél : ‭+33 6 28 07 27 28‬

Mail : secretariatgeneral@julienfournie.com

SAS au capital de 48600 €. Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 514 080 118 R.C.S. Paris. Numéro de TVA : FR 21 514 080 118

Directeur de la publication : Julien Fournié

Site hébergé par SAS OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France SAS au capital de 10 174 560 €. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.
Code APE 2620Z. N° TVA : FR 22 424 761 419.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site Julien Fournié sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, produits, modèles, dessins, graphismes, icônes, photos, textes ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant sur le présent site sont la propriété exclusive de la Maison Julien Fournié.

L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site de la Maison Julien Fournié ou de la Boutique Julien Fournié ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur du présent site.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, Julien Fournié SAS se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police. 

LIENS HYPERTEXTES 

Les liens hypertextes présents sur le site de la Maison Julien Fournié et renvoyant à un site internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site (Julien Fournié SAS) de la Maison Julien Fournié. Julien Fournié SAS n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site extérieur, vous y accédez sous votre propre responsabilité. Julien Fournié SAS ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.